Jean-François Costa

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-François COSTA
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants d'Épinal
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
JORFTEXT000048572593(source JORF)
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Costa (Jean-François, Jacques, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2023-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000046745165(source JORF)
promotion
16 Décembre 202216/12/2022
De: Jean-François COSTA
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NANCY
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000039656708(source JORF)
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Costa Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808589S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Costa Jean-François
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000037091331(source JORF)
inscription
22 Juin 201822/06/2018
De: Costa Jean-François
Objet:
sur la liste complémentaire
JORFTEXT000036958825(source JORF)
inscription
30 Mai 201830/05/2018
De: Costa Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
INTJ1707230S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Costa, Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Aude, du Gard, de l'Hérault de la Lozère et des Pyrénées-Orientales
date_debut="2016-07-01"
INTJ1612794S(source BOMI)
promotion
15 Septembre 201615/09/2016
De: Costa Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015
Groupement de gendarmerie départementale du Gard
Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Saint-Hippolyte-du-Fort Barbier Denis
NIGEND : 135929NLS : 5311760
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale du Gard
INTJ1610849S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: COSTA Jean-François
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
JORFTEXT000031690654(source JORF)
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Costa, Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Anthian-Sarbatx,Yannick
Nigend : 160025Nls : 8017101
INTJ1414407S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Costa Jean-François
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012
Groupement du Gard
Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Saint-Hippolyte-du-Fort Baland Michaël
Nigend : 328988Nls : 8117874
Groupe:
Groupement du Gard
INTJ1308899S(source BOMI)
prime
18 Février 201418/02/2014
De: Costa Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223665S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Costa Jean-François
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
Peloton de surveillance et d'intervention de la gendarmerie de Saint-Hippolyte-du-Fort (30) Barbier Denis
Nigend : 135 929Numéro de livret de solde : 5 311 760
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Costa Jean-François
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-07-01"
IOCJ1103101S(source BOMI)
promotion
15 Février 201215/02/2012
De: Costa (Jean-François)
président-directeur général d'une société de parfumerie. Chevalier du 12 avril 1997
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1997-04-12"
JORFTEXT000018392898(source JORF)
promotion
23 Mars 200823/03/2008
De: Jean-François Costa
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nancy
Tribunal pour enfants d'Epinal
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Epinal"
suppleant
JORFTEXT000017575962(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Costa (Jean-François)
président-directeur général d'une société industrielle ; 56 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement, du logement
33 ans d'activités professionnelles et de services civils
legion_honneur
annees_service="56"
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
JORFTEXT000000381507(source JORF)
nomination
01 Janvier 199701/01/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.